MORATOIRE ET CONDITIONS

MORATOIRE

En raison des travaux entourant le vaste « Chantier des archives », un moratoire a dû être appliqué aux services d'achat d'images. Cette situation se poursuivra jusqu'au 31 mars 2019.

Il touche particulièrement :

  • le prêt de documents faisant partie des archives historiques, de la bibliothèque de livres rares et anciens et des collections spéciales (œuvres sur papier, numismatique et philatélie);
  • la consultation des documents en cours de traitement;
  • l'achat d'images numériques et les prises de vue.

Toute demande d'image, de droit de reproduction ou de prêt sera examinée dans les meilleurs délais. Toutefois, veuillez considérer une période de 30 jours pour le traitement d'une demande. 

Le Musée de la civilisation se réserve le droit : 

  • de refuser une demande si les numéros d'accession/cotes sont absents ou incorrects; 
  • de limiter le nombre d'images fournies par demande; 
  • de refuser une demande si aucune image sur support numérique n'est disponible; 
  • de demander une copie de toute image fournie dans une précédente demande afin d'en vérifier la qualité.

Le Musée de la civilisation vous remercie de votre compréhension et s'excuse de tout inconvénient que le moratoire pourrait vous causer.


CONDITIONS

La vente de document photographique ou numérique n'inclut pas les droits de reproduction. 

Une autorisation écrite doit être obtenue du Musée de la civilisation pour la reproduction de document numérique et pour l'utilisation d'image d'objet de collection. 

Le droit de reproduction accordé est restrictif. Il est cédé pour un usage unique, déterminé et exclusif au projet demandé, toutefois sans limites de temps ni de territoire. 

Il incombe au requérant de négocier auprès des détenteurs de la propriété intellectuelle les droits de reproduction pour tout document ou oeuvre protégé par la loi sur le droit d'auteur. Une preuve écrite de l'autorisation du détenteur de la propriété intellectuelle doit être fournie au Musée de la civilisation avant la transmission d'image. 

Le Musée de la civilisation, ainsi que les crédits photographiques, doivent obligatoirement être mentionnés dans tous les types de reproduction dans leur intégralité, y compris le numéro d'accession/cote. Les crédits seront fournis avec les images. 

Une résolution minimale de 300 ppp (dpi) est exigée dans le cadre d'une publication.